Archives des Non classé - CGBG Avocats

BESANÇON / 03 81 53 02 83

DIJON / 03 80 30 78 78

PONTARLIER / 03 81 53 02 83

Permis de construire : des photographies sans métadonnées authentifiables ne prouvent pas l’affichage continu
Galerie
Permis de construire : des photographies sans métadonnées authentifiables ne prouvent pas l’affichage continu

Non classé

Permis de construire : des photographies sans métadonnées authentifiables ne prouvent pas l’affichage continu

La régularité de l’affichage d’un permis de construire sur le [...]

Par rmagriau@yahoo.fr|2025-04-16T09:20:35+02:0016 avril 2025|Non classé|0 commentaire

En plus de Besançon et Dijon, le cabinet s’installe à Pontarlier
Galerie
En plus de Besançon et Dijon, le cabinet s’installe à Pontarlier

Non classé

En plus de Besançon et Dijon, le cabinet s’installe à Pontarlier

Par rmagriau@yahoo.fr|2024-03-05T15:34:26+01:005 mars 2024|Non classé|0 commentaire

Zéro artificialisation des sols ou équipements collectifs : le dilemme des élus locaux
Galerie
Zéro artificialisation des sols ou équipements collectifs : le dilemme des élus locaux

Non classé

Zéro artificialisation des sols ou équipements collectifs : le dilemme des élus locaux

Par rmagriau@yahoo.fr|2024-03-05T15:31:33+01:005 mars 2024|Non classé|0 commentaire

Arrêt de travail dans la fonction publique : tout savoir sur le délai de carence
Galerie
Arrêt de travail dans la fonction publique : tout savoir sur le délai de carence

Non classé

Arrêt de travail dans la fonction publique : tout savoir sur le délai de carence

Par rmagriau@yahoo.fr|2024-03-05T15:25:53+01:005 mars 2024|Non classé|0 commentaire

Précisions sur la sous-traitance de second rang
Galerie
Précisions sur la sous-traitance de second rang

Non classé

Précisions sur la sous-traitance de second rang

Par rmagriau@yahoo.fr|2024-03-05T15:18:03+01:005 mars 2024|Non classé|0 commentaire

Affectation d’un bien à usage d’habitation : précision de l’établissement de la preuve
Galerie
Affectation d’un bien à usage d’habitation : précision de l’établissement de la preuve

Non classé

Affectation d’un bien à usage d’habitation : précision de l’établissement de la preuve

Par rmagriau@yahoo.fr|2024-03-05T15:15:06+01:005 mars 2024|Non classé|0 commentaire

Commande publique : données essentielles des marchés publics et des concessions
Galerie
Commande publique : données essentielles des marchés publics et des concessions

Non classé

Commande publique : données essentielles des marchés publics et des concessions

Par rmagriau@yahoo.fr|2024-03-05T15:12:22+01:005 mars 2024|Non classé|0 commentaire

Bien situé en zone tendu et préavis réduit : rappel sur le formalisme du congé
Galerie
Bien situé en zone tendu et préavis réduit : rappel sur le formalisme du congé

Non classé

Bien situé en zone tendu et préavis réduit : rappel sur le formalisme du congé

Par rmagriau@yahoo.fr|2024-03-05T15:10:34+01:005 mars 2024|Non classé|0 commentaire

Urbanisme: fond territorial
Galerie
Urbanisme: fond territorial

Non classé

Urbanisme: fond territorial

Par rmagriau@yahoo.fr|2024-03-05T15:08:03+01:005 mars 2024|Non classé|0 commentaire

Bonjour tout le monde !
Galerie
Bonjour tout le monde !

Non classé

Bonjour tout le monde !

Bienvenue sur WordPress. Ceci est votre premier article. Modifiez-le ou [...]

Par rmagriau@yahoo.fr|2024-03-03T21:50:13+01:002 mars 2024|Non classé|1 Commentaire

PLAN-FOOTER

CGBG – BESANÇON

Bureau principal

38, rue des Granges
25000 BESANÇON
Tél : 03 81 53 02 83
Mail : contact@cgbg-avocats.fr

contact@cgbg-avocats.fr

CGBG – DIJON

Bureau secondaire

27, boulevard Thiers
21000 DIJON
Tél : 03 80 30 78 78
Mail : contact@cgbg-avocats.fr

contact@cgbg-avocats.fr

CGBG – PONTARLIER

Bureau secondaire

10, rue de Docteur Grenier
25300 PONTARLIER
Tél : 03 81 53 02 83
Mail : contact@cgbg-avocats.fr

contact@cgbg-avocats.fr

Mentions légales
Politique de confidentialité
Réalisation • Agence les Insolents – 2023